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1er mai 2012 à Maubeuge et dans le 59

Posté par cgtmaubeugeenvirons le 2 mai 2012

1er mai 2012 à Maubeuge et dans le 59 CGT-UL-DE-MAUBEUGE-ET-ENVIRONS1-204x300

1er mai 2012
Album : 1er mai 2012
à Maubeuge
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PRÈS DE 10 000 manifestants dans le 59

ARMENTIERES 150 manifestants
AULNOYE-AYMERIES 450 manifestants
CAMBRAI – MASNIERES 220 manifestants et 100 manifestants
DENAIN
130 manifestants
DOUAI 800 manifestants
SAINT-POL/MER – DUNKERQUE 1800 manifestants
FOURMIES
 200 manifestants
LILLE 4500 manifestants
MAUBEUGE 250 manifestants
TOURCOING 400 manifestants
SECLIN 200 manifestants
VALENCIENNES 450 manifestants

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Pour l’UL CGT Maubeuge et environs
Bruno VASSEUR

DEC

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Joli mois de Mai… journée internationale des travailleurs… Ainsi l’histoire sociale se rappelle !… Le 1er mai 1886 à Chicago, aux États-Unis des ouvriers se rassemblent à l’usine Mc Cormick pour revendiquer et imposer ainsi la journée de huit heures de travail quotidien, de meilleures conditions de vie pour lesquelles une grève générale mobilisant 340 000 travailleurs avait été lancée. Deux jours plus tard, les policiers tuent trois grévistes, []ce qui déclenche des émeutes qui font plusieurs morts. Une marche de protestation a lieu le lendemain et dans la soirée, tandis que la manifestation se disperse, il ne reste plus que 200 manifestants face à autant de policiers. C’est alors qu’une bombe explose devant les forces de l’ordre. Elle fait une quinzaine de morts dans les rangs de la police. Trois syndicalistes anarchistes sont jugés et condamnés à la prison à perpétuité. Cinq autres sont pendus le 11 novembre 1886 malgré des preuves incertaines (ils seront réhabilités plusieurs années après)….

Après la révolution de Chicago, le 1er mai sert désormais de référence à la IIe Internationale socialiste pour la fête des travailleurs européens.

…Le 1er mai 1891, à Fourmies, une petite ville du Nord dela France, la manifestation rituelle tourne au drame. La troupe équipée des nouveaux fusils Lebel et Chassepot tire à bout portant sur la foule pacifique des ouvriers. Elle fait dix morts dont 8 de moins de 21 ans. L’une des victimes, l’ouvrière Marie Blondeau, habillée de blanc et les bras couverts de fleurs, devient le symbole de cette journée…. C’EST NOS SŒURS ET NOS FRÈRES QU’ON ASSASSINE !

Depuis votre 1er mai férié, payé, chômé, s’est toujours enraciné dans la lutte des salariés et renouvelle le caractère revendicatif et international du 1er Mai.

N’est-il pas ce jour aussi patriotique ?

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SANTÉ AU TRAVAIL

Posté par cgtmaubeugeenvirons le 6 avril 2012

SANTÉ AU TRAVAIL dans Conditions de travail eis

SANTÉ AU TRAVAIL :

TROUBLES MUSCULO-SQUELETTIQUES

LE PATRONAT CONTRE UNE DIRECTIVE

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Les employeurs européens ne soutiennent pas l’idée d’une initiative communautaire visant à protéger les travailleurs contre les troubles musculo-squelettiques d’origine professionnelle (TMS), qu’ils jugent « inutile et impopulaire ».

A la veille d’une réunion du comité d’évaluation d’impact le 28 mars, neuf organisations patronales(1) ont envoyé une lettre à la Commission européenne pour exprimer leur opposition à toute initiative législative.

« Nous sommes alarmés de voir que la Commission européenne continue de travailler sur une directive horizontale contraignante relative à l’ergonomie au travail.

Nous sommes particulièrement inquiets par son intention d’étendre le champ du cadre réglementaire européen, notamment en supprimant les exemptions existantes.

Cela imposera clairement de nouvelles charges administratives et financières à tous les employeurs et ne constituera en aucun cas une simplification » affirment-elles.

Les troubles musculo-squelettiques sont la forme de maladie professionnelle la plus courante en Europe.

Dans l’UE, 25 % des travailleurs se plaignent de mal au dos et 23 % de douleurs musculaires.

A l’heure actuelle, les dispositions relatives à la protection de la santé et la sécurité des travailleurs contre les risques de troubles musculo-squelettiques au travail sont fragmentées entre plusieurs directives, y compris la directive 90/269/CEE concernant la manutention manuelle des charges et la directive 90/270/CEE relative au travail sur des équipements à écran de visualisation.

La Commission souhaite donc intégrer ces dispositions dans un seul instrument législatif et planifie, après huit longues années de consultation avec les partenaires sociaux (la première consultation a eu lieu en 2004 et la seconde en 2007), de publier sa proposition « au cours du deuxième trimestre 2012 ».

Selon une source proche du dossier, le comité d’évaluation d’impact aurait toutefois rejeté la dernière version préparée par la Commission.

On attend, en conséquence, une version révisée dans les prochaines semaines.

Partenaires sociaux divisés,

Les employeurs européens craignent toutefois une augmentation des charges administratives et financières ainsi qu’un impact disproportionné sur les PME et les micro-entreprises.

Sur base d’une étude d’impact réalisée par un bureau de consultants pour la Commission, ils affirment qu’une initiative législative contraignante serait sans conteste l’option la plus couteuse (3,7 milliards d’euros, avec 90% de coûts portés par les PME).

« Nous demandons instamment à la Commission d’examiner attentivement les coûts et les avantages du projet d »initiative législative sur les entreprises, et en particulier sur les PME, et d’entreprendre un test des PME robuste avant de poursuivre ce travail » affirment les 9 organisations, qui se positionnent davantage en faveur d’actions de sensibilisation, d’information et de formation.

La Confédération européenne des syndicats, elle, a rappelé lors de la réunion de son Comité exécutif, en décembre 2011, qu’elle soutenait une directive d’ensemble pour la prévention des troubles musculo-squelettiques.

« Cette initiative, indispensable pour donner une base législative commune aux efforts de prévention qui doivent être intensifiés, doit aborder l’ensemble des facteurs qui contribuent aux troubles musculo-squelettiques et notamment l’organisation du travail et son intensité », avait défendu l’organisation.

Augmentation du stress au travail,

Le stress au travail constitue un problème pour une vaste majorité de la population active européenne, selon un sondage d’opinion de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) publié le 27 mars.

Huit personnes sur dix pensent en effet que le nombre de personnes souffrant de stress professionnel augmentera (80 %) au cours des 5 prochaines années et 52 % s’attendent à une «hausse importante».

(1)Business Europe (employeurs privés), le CEEP (employeurs publics), EBC (construction), la EFCI (nettoyage industriel), Euro-chambres (chambres de commerce et d’industrie), Euro-commerce, la FIEC (industrie de la construction), PEARLE (employeurs des arts) et UEAPME (artisanat et PME)

Par Sophie Petitjean

 

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Retraités – Pouvoir d’achat, pensions, niveau de vie, reste à vivre

Posté par cgtmaubeugeenvirons le 20 octobre 2011

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Pouvoir d’achat, pensions, niveau de vie, reste à vivre…

 

Fini le stress du travail, vive les plages de sable fin et la dolce vita ! A en croire la plupart des médias, des publicités, les retraités, ou plutôt les « seniors », seraient toujours entre deux avions et entre deux fêtes à Marrakech ou à Saint-Barth. On lit et on entend dire fréquemment que le niveau de vie des retraités est presque comparable à celui des actifs, voire supérieur, pour mieux les stigmatiser et les traiter parfois de nantis. On entend dire aussi par exemple que les ménages retraités sont plus souvent propriétaires de leur résidence principale et d’un patrimoine plus important que les ménages d’actifs, cependant, il faut rappeler que le patrimoine est particulièrement concentré, c’est-à-dire pour l’essentiel détenu par un nombre réduit de ménages. Les 10% de ménages de retraités les plus riches disposaient en 2004 d’un patrimoine supérieur à près de 400 000 euros, les 10% les plus pauvres avaient un patrimoine inférieur à 2 200 euros. 

loupe13.png enjeudupouvoirdachatdesretraitsdococtobre2011.pdf

Quelques extraits

UFC-Que choisir !

« les seniors, la population la plus menacée par la démutualisation »

L’association souligne que les seniors sont les plus confrontés à des cotisations de complémentaires santé écrasantes. Si le dramatique désengagement de l’assurance maladie continuait au même rythme que depuis 2004, la fièvre tarifaire des complémentaires santé monterait jusqu’à une moyenne de 190 euros par mois en 2020. Comment éviter dans ces conditions que des usagers renoncent à leur couverture complémentaire ou réduisent son étendue ? L’UFC, profondément attachée à un égal accès aux soins de toute la population, s’adresse aux parlementaires appelés à examiner le projet de loi de financement de la Sécurité sociale en 2012.

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Pensions et salaires : l’écart se creuse

Alors que de 2003 à 2010 les pensions progressaient seulement de 11,6%, l’ensemble des salaires progressaient eux de 17,1% et le SMIC de 23,2%.

Depuis 2003, l’écart se creuse entre SMIC et pensions. Des milliers de retraités partis avec une pension égale ou légèrement supérieure au SMIC se retrouvent aujourd’hui sous le seuil du salaire minimum.

Plus globalement, depuis 2003, l’étude comparée de l’évolution des pensions et de l’ensemble des salaires met en évidence un écart grandissant. Relativement aux actifs, les retraités voient régulièrement  leur pouvoir d’achat reculer

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Des chiffres à méditer :

La fortune totale des 500 plus gros patrimoines français a augmenté de 25% en 1 an, passant de 194 à 241 milliards d’euros en 2009, soit à peu près le montant de la masse des pensions versées aux 15 millions de retraités.

Les entreprises du CAC40 ont engrangé plus de 80 milliards de bénéfices en 2010 et le 1er semestre 2011 devrait battre tous les records.

210 milliards d’euros de dividendes ont été versés par les entreprises non financières en 2010.

40 milliards d’euros de dividendes versés aux actionnaires du CAC40 en 2010.

170 milliards d’euros d’exonérations fiscales et sociales  pour les entreprises françaises en 2010.

Il suffirait de toucher enfin aux profits !

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Stress au travail

Posté par cgtmaubeugeenvirons le 20 avril 2011

Le Télégramme – 20 avril 2011 

Stress au travail. Gare au «burn out»

Alors que le ministre du Travail présentait hier le premier bilan sur les risques psycho-sociaux au travail, des experts témoignent sur le «burn out», un phénomène de plus en plus fréquent dans les entreprises.

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VOIR AUSSI Pénibilité – Conditions de travail – Stress

  

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Retraites – Pénibilité – 28 avril 2011

Posté par cgtmaubeugeenvirons le 20 avril 2011

La Voix du Nord  – 20 avril 2011       

Jeudi 28 avril, une action intersyndicale contre les conditions pénibles au travail

|  SOCIAL |

Cinq syndicats appellent à une journée d’action le jeudi 28 avril sur le thème de l’exercice du travail difficile …

Quand on dit conditions pénibles de travail, on pense tout de suite aux contraintes physiques, à la métallurgie, à la construction automobile, aux bâtiments et travaux publics. Vision réductrice, selon la CGT, la CFDT, FSU, l’UNSA et le syndicat Solidaires qui organisent conjointement, le jeudi 28 avril, une journée nationale d’action contre « la pénibilité au travail ». Selon ces syndicats, tous les secteurs d’activités et toutes les catégories de personnels sont concernés, et pas uniquement sur un plan physique.

Pour l’union locale CGT, représentée par André Chandelier, qui s’est s’exprimé hier au siège de l’UL, boulevard Pasteur à Maubeuge, entouré de plusieurs délégués du personnel d’entreprises du bassin de la Sambre, le dossier des conditions pénibles au travail s’inscrit dans la continuité de la réforme des retraites, passée en force.

Ce délégué syndical de JSPM, filiale jeumontoise du numéro un français du nucléaire Areva, entre ensuite dans le vif du sujet. À l’appui, une enquête réalisée fin 2010 dans cette entreprise par un cabinet indépendant qui démontre que sur 65 % des personnes qui ont répondu à un questionnaire confidentiel, 50 % se déclarent « stressées » et 20 % de ces 50 % « hyper-stressées ». Sont pointées là par les Cégétistes des méthodes d’encadrement de nature à alimenter le stress au travail : demande de productivité, absence de reconnaissance, de considération, discrimination salariale, selon que l’on soit syndiqué ou pas, absentéisme de 3 % anormalement élevé, surveillance accrue de l’encadrement, laquelle s’exerce jusqu’à l’inspection des poubelles à la sortie du réfectoire.

Porte-parole locale de l’inter-syndicale, l’UL-CGT décline la notion de pénibilité au-delà de la fatique physique et du handicap, et y inclut les pressions, le stress, le harcèlement sous toutes ses formes. Et dans tous les secteurs d’activité : industrie donc, banque et assurance, grande distribution, bref partout où la pression s’exerce sur le salarié prié d’alimenter le résultat comptable. •

Deux manifestations sont prévues le jeudi 28 avril à Douai et Dunkerque. Un rassemblement a lieu le même jour à 14 h 30, devant l’hôtel de ville de Maubeuge.

   

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Pénibilité – Conditions de travail – Stress

Posté par cgtmaubeugeenvirons le 9 avril 2011

   

Caisses d’Épargne – Alertes conditions de travail

  • Caisse d’Epargne de Côte d’Azur : un suicide clairement lié aux conditions de travail.

  • Caisse d’Epargne de Bourgogne  : un suicide - une enquête est engagée par le CHSCT de cette caisse

Dossier INRS – Stress au travail et Pénibilité - Conditions de travail - Stress dans Conditions de travail pdf ed6011.pdf  -  Accord 2 juillet 2008 pdf dans Luttes cco2009000200020020.pdf 

A noter, notre sondage (colonne droite) sur la pénibilité, ouvert le 25 juin 2010
63% OUI cause stress
31% OUI cause physique

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CARTON ROUGE

Posté par cgtmaubeugeenvirons le 21 février 2011

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 ACHARNEMENT HARCÈLEMENT

À L’ENCONTRE DES MILITANTS CGT

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CARTON ROUGE
AUX EMPLOYEURS
Maubeuge et environs

   

♦ LE FENNEC

♦ FORGITAL DEMBIERMONT

♦ HABITAT DU NORD

♦ PÔLE SANTÉ-UDEVE

♦ JSPM

♦ CAISSES D’ÉPARGNE

Mairie d’AUCHELLE

♦ BOCAHUT

♦ CARSAT

♦ SAMBRE ET MEUSE

♦ CONFORAMA

♦ MCA

NEUHAUSER

 

 

 

 

 

 

… Mars 2013

NEUHAUSER MAUBEUGE – FOLSCHWILLER – HALTE A LA RÉPRESSION SYNDICALE !

Neuhauser Maubeuge, un accord…

Neuhauser Maubeuge – Lettre de Éric BOCQUET

Neuhauser Maubeuge – Au 11ème jour de grève…

Grève NEUHAUSER… 8ème jour

Point au 7ème jour de grève chez Neuhaüser Maubeuge :

5ème jour de grève chez NEUHAUSER Maubeuge

APPEL à tous les syndicats, don aux Grévistes neuhaüser

GREVE NEUHAUSER MAUBEUGE – Communiqué

NEUHAUSER Maubeuge, Salariés en grève depuis le 28 février

Novembre 2012
MCA – Grève – novembre 2012

Octobre 2012
Harlèment au travail – Conforama

Août – Septembre 2012
RASSEMBLEMENT POUR SOUTENIR AURÉLIEN, DS à SAMBRE ET MEUSE

Novembre 2011
L’ÂGE BLEU dans le carton rouge

Octobre 2011
BOCAHUT – SOUTENONS NOTRE CAMARADE PATRICE KISSIEL

Avril 2011

La lutte paye !
Pôle Santé Udeve : Muriel a retrouvé son poste de travail et par la même occasion, est sortie du placard où l’employeur la tenait enfermée depuis plus d’un an…

Sortie oui, mais UDEVE – CGT – Déni de democratie… - 13 mai 2011
Elections – UDEVE- 25 mai 2011 Luttes – Udeve – Respect de la démocratie
Elections – UDEVE – Tribunal d’Instance 1er juin 2011

Elections – UDEVE – Jugement TI

Le Fennec – Hervé – Licenciement refusé

 

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Quelques pièces à l’appui
Pôle Santé-Udev : CARTON ROUGE pdf tract21fv2011polesant1.pdf

Le Fennec : Lettre d’Hervé aux camarade de la CGT

    

Voir aussi

Contre les répressions syndicales
Répressions syndicales – Rdv 1er mars
Libertés syndicales – Une délégation CGT au tribunal
Jessica, Muriel, Hervé et Fabien… Manif 1er mars 2011
Libertés syndicales et publiques - Réunion 21 mars UL
STOP A LA REPRESSION SYNDICALE – HABITAT DU NORD – Maubeuge

Discrimination – CGT Habitat du Nord posté 19 avril 2011
Mobilisation – Attaques syndicales – JSPM -Discrimination – CGT JSPM
Pénibilité – Conditions de travail – Stress (Caisses d’épargne)
Libertés syndicales
– JUILLET 2011 – LES 5 UL (…Auchelle…)

 

   

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EDUCATION NATIONALE – Manifestation

Posté par cgtmaubeugeenvirons le 8 février 2011

cgtuldemaubeugeetenvironscopie1.jpg  Tous Ensemble

  DÉFENDONS

  L’ÉCOLE

 

Le 10 février toutes et tous en Manif !

Manifestation Locale
10h30 Espace Rive Gauche, Maubeuge

Depuis plusieurs années, les différents gouvernements s’acharnent à tailler dans les effectifs de la fonction publique réduisant à chaque fois un peu plus les services publics offerts à la population. Dans l’Education nationale, c’est à un véritable plan social que nous assistons : les 16 000 suppressions de postes prévues pour la rentrée 2011 viennent s’ajouter à celles des cinq dernières années pour atteindre un total de 66 000 suppressions.

Au delà des « économies » réalisées par le ministère, il s’agit bien aussi de l’affirmation d’une volonté idéologique. Alors que le gouvernement a soutenu massivement, et sans état d’âme, les banquiers pour résoudre une crise qu’ils avaient eux-mêmes créée, il n’y aurait plus d’argent pour les services publics entre autres. Pour combler le déficit, la seule solution serait de trancher dans les dépenses publiques, le dogme du non-remplacement d’un fonctionnaire sur deux partant à la retraite servant de fil conducteur.

Pour ne pas être en reste, le ministère de l’Éducation nationale contribue aussi à cette idéologie. En plus de supprimer des postes, les réformes et les dispositifs expérimentaux s’empilent, sans même prendre le temps d’une véritable évaluation de leur pertinence. Dans l’enseignement professionnel, dans les lycées généraux et technologiques, à chaque fois, la dérégulation est de mise : tronc commun, globalisation des dédoublements, annualisation des horaires… Au-delà des économies en moyens, il s’agit de faire passer dans les mœurs des principes pour le futur et de faire en sorte que le modèle de système éducatif soit profondément modifié. Il s’agit pour le gouvernement de rendre les retours en arrière plus difficiles, quels que soient les résultats de ces réformes. 

  Quelques exemples parmi d’autres

  • La réforme de la formation a eu comme conséquence de surcharger de travail de jeunes collègues qui, écrasés par le stress et la fatigue, font une entrée tout à fait déplorable dans le métier. Quant à la formation qu’ils reçoivent, elle est bien insuffisante pour débuter. Nicolas Sarkozy, alerté par l’échec de cette réforme, réfléchirait à une autre réforme (décidément !) : il serait question de régionaliser les recrutements. La méthode est décidément toujours la même. Une réforme ne fonctionne pas : au lieu de revenir à l’existant et essayer de l’améliorer, on en profite pour faire passer une autre réforme pour aller encore plus loin dans la libéralisation du système.

  • La réforme de la classe de seconde, avec l’accompagnement personnalisé et les enseignements d’exploration, a conduit de nombreux professeurs à enseigner sans avoir été formés et sans programme… Le malaise est grand pour ces personnels qui se sentent déqualifiés.

  • C’est le même sentiment avec la réforme STI. Les professeurs sont sommés de se former en 4 mois, tout en assurant leur service, pour appliquer à la rentrée 2011 une réforme qu’ils ne souhaitent pas. La masse de travail et les formations subies entraînent évidemment un découragement chez nombre de collègues.

On pourrait continuer longtemps cette liste… déboussolant les personnels chaque fois un peu plus. Le ministère joue la communication à plein en Ici, on parle d’amputer les vacances d’été, là on érige le calcul mental comme élément central des apprentissages des sciences(!). Ici encore, on envisage de fusionner les enseignements scientifiques avec un seul et même enseignant.

Enfin, le socle commun (et le livret de compétences son corollaire), ce minimum scolaire, est présenté comme une solution miracle alors qu’il n’est qu’un prétexte pour regrouper écoles primaires et collège sans vraie réflexion.
Arrêtons là, la liste est déjà trop longue, la volonté du ministère de noyer les vraies réformes dans un flot d’annonces est par trop criante.

La touche finale à cette politique peut se retrouver dans le dispositif ECLAIR où, sous prétexte d’« autonomie » dans le second degré, on renforce les pouvoirs du chef d’établissement y compris contre l’avis des collègues. Aujourd’hui, il s’agirait de substituer le dispositif ECLAIR aux Réseaux Ambition Réussite. Au-delà de l’attaque contre l’éducation prioritaire, c’est un essai pour le ministre pour tester puis généraliser ce dispositif à tous les établissements en transférant aux chefs d’établissement les recrutements de personnels.
Ce qui est certain, c’est que ce n’est pas de l’avenir ni du bon fonctionnement du système éducatif dont on se préoccupe, mais bien d’assurer la victoire du capitalisme libéral dans des domaines jusque-là un peu préservés !

Il est donc temps de marquer un coup d’arrêt. Certes, le gouvernement est capable d’entêtement comme il l’a fait au moment du mouvement sur les retraites, mais ces victoires aux forceps ne sont jamais bonnes pour ceux qui les imposent. Les salarié-e-s de ce pays sont ressortis avec l’idée que, même s’ils n’avaient pas gagné, ils étaient encore capables de se mobiliser fortement. Cette capacité bien en tête, ils comptent l’utiliser pour remporter à l’avenir d’autres batailles.     

L’école c’est l’avenir de nos enfants, l’instruction pour tous c’est un choix de société ! Le gouvernement comme dans la réforme des retraites entend imposer des réformes antisociales… s’attaquer à l’école c’est s’en prendre à notre jeunesse et a un des piliers qui fondent notre société et sa cohésion sociale ! Tous et toutes sommes concernées nos enfants ont le droit à des professeurs en nombre suffisant et correctement formés. OUI l’école de la république c’est l’affaire de tous !!

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Aussi, face à la destruction programmée de notre système éducatif,
il faut maintenant dire STOP !

Dès le 10 février, toutes et tous en Manifs
pour réclamer une autre politique de l’Education !

         Tous concernés, l’avenir de nos enfants est en jeu !

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Article La Voix du Nord, ICI

     

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Mobilisation du 24 juin 2010 – Maubeuge et environs

Posté par cgtmaubeugeenvirons le 24 juin 2010

logocgtmaubeugemai20108.jpg24 juin 2010

INTERVENTION – Claude BOURGEOIS,
SECTION RETRAITES de MAUBEUGE ET MEMBRE DU COMITE NATIONAL DE L’UFR/CGT METALLURGIE
MANIFESTATION du 24/06/2010 à MAUBEUGE

   

OUI, la retraite à 60 ans et à taux plein c’est possible aujourd’hui !

Après la journée du 27 mai qui a vu près d’un million de gens descendre dans la rue, la mobilisation des salariés du public et du privé, en cette journée du 24 juin, est un moment très fort dans ce débat visant à défendre le droit à la retraite à 60 ans, un acte de résistance contre la réforme du gouvernement Fillon visant à réduire les pensions des régimes par répartition, un refus catégorique à la montée des régimes par capitalisation qui n’offrent aucune garantie dans le système spéculatif des marchés financiers.

Allongement de la durée de cotisation, recul de l’âge légal, suppression de la règle des 6 mois dans le public, augmentation drastique des cotisations des fonctionnaires conduisant à une baisse de leur pouvoir d’achat, Nicolas SARKOZY entend appliquer la feuille de route du MEDEF et du traité de Lisbonne de manière on ne peut plus brutale.

Ce recul social toucherait toute la population et toutes les générations !

Il aggraverait davantage la situation de l’emploi et du pouvoir d’achat dans notre pays et notamment dans notre région de Sambre-Avesnois déjà durement touchée.

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Droits – Libertés

Posté par cgtmaubeugeenvirons le 12 mai 2010

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CONGÉS

 

…La directive européenne n° 2003/88 prévoit (art. 7) :

  1.   Les états membres prennent les mesures nécessaires pour que tout travailleur bénéficie d’un congé annuel payé d’au moins quatre semaines (…).
  2.   La période minimale de congé annuel payé ne eut être remplacée par une indemnité financière, sauf encas de fin de relation de travail ».

Aucune dérogation (défavorable au salarié n’est prévue).

Rappel (se reporter au dossier DLAJ Congés payés) : par décision CJCE du 20 janvier 2009, le juge de Luxembourg a affirmé le droit à ses congés payés du salarié malade. Dans son Rapport annuel 2009, la Cour de cassation met en lumière la contradiction de la loi française (Code du travail) avec cette jurisprudence. Le gouvernement français a répondu que le Code du travail serait modifié pour être mis en conformité. Dans un arrêt Soc. 2 juin 2010, Mme M.D. c/ CICOA, la chambre sociale de la Cour de cassation pose une question préjudicielle à la CJUE qui demande notamment si le droit à congé du salarié malade est de 4 semaines (directive Union européenne) ou de 5 semaines (Code du travail français).

Dans une affaire en cours (n° 214/10 KHS AG c/ M. Schulte) devant la Cour de Luxembourg (CJUE), l’avocat général propose dans ses conclusions (du 7 juillet 2011)de limiter le droit à cumul des congés payés du salarié malade : les droits à congé qui ont pris naissance pendant l’année de référence deviendraient caducs à l’expiration d’un délai (qui pourrait être de 18 mois), ce qui aboutirait à un congé annuel cumulé de 2,5 ans (en cas d’arrêt maladie de longue durée). L’arrêt est attendu pour la fin de l’année. La proposition de loi de simplification du droit (examinée en Commission à l’Assemblée nationale le 21 septembre) prévoit que l’ouverture du droit à congés payés deviendra automatique (droit à 2,5 jours ouvrables par mois sans avoir à justifier avoir travaillé chez l’employeur un temps minimum).

Dans la seconde affaire en cours (n° 282/10 Mme D. c/ CICOA), l’avocat général confirme que le Code du travail en exigeant une prestation de travail préalable n’est pas conforme à la directive européenne et propose dans ses conclusions (du 8 septembre 2011) de regarder le droit à congés payés comme un principe général du droit de l’Union européenne (PGD-UE), mais il n’en déduit pas que ce droit imposerait l’interprétation du droit interne en conformité avec le droit de l’Union européenne. L’avocat général estime que le salarié ne peut pas exiger l’application directe de la directive contre le Code du travail, (l’interprétation contra legem du Code du travail ne serait pas possible). Pour l’avocat général, le salarié pourrait engager la responsabilité de l’État pour obtenir réparation du préjudice lié à la non-application de la directive sur les congés payés. L’arrêt est attendu pour la fin de l’année.

En résumé, pour la fin de l’année interviendraient :

  •   la publication de la loi sur la simplification du droit,
  •   les deux arrêts de la CJUE (cour de Luxembourg).

Des syndicats ont demandé à des directions d’entreprises d’ouvrir des négociations pour obtenir l’application de la directive telle qu’interprétée par la CJUE. Des contentieux sont en cours (notamment de la part de salariés licenciés) pour l’obtention du paiement de l’indemnité de congés payés pour des périodes de longue maladie. Pour aller plus loin : Michel MINÉ, « Le droit social international et européen », Éditions d’Organisation et le site de la CJUE curia.europa.eu

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  LE FRONT NATIONAL OU L’IMPOSTURE SOCIALEargfn.jpg
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  • SAISONNIERS, Salariés à part entière

bannieresaisonniershiver1.jpgPublié le lundi 17 janvier 2011
Connaître et défendre vos droits
Guide des saisonniers 20
11 

Vous êtes embauché(e) pour occuper un emploi saisonnier. Nous mettons à votre disposition ce guide en pdf, pour répondre à vos interrogations et attentes concernant notamment votre contrat et vos conditions de travail, votre logement, votre santé, vos droits au chômage… Ce guide en main, vous ne faites plus partie des 65 % de travailleurs saisonniers qui affirment ne pas connaître leurs droits. Pour commencer à les faire respecter, partagez ce guide avec eux. Saisonnalité ne doit plus rimer avec Précarité ! La CGT vous propose de vous organiser avec nous, pour mieux vous défendre et mettre en œuvre des actions vous permettant de gagner des avancées sociales. La CGT et ses militants sont disponibles pour briser l’isolement, vous aider dans vos démarches et vous permettre de prendre votre avenir en mains. Ce que propose la CGT :

  • le versement de la prime de fin de contrat ;
  • pour l’assurance chômage, l’ouverture des droits à indemnités à partir de deux mois travaillés :1 jour travaillé = 1 jour indemnisé, la suppression du coefficient minorateur ;
  • la transférabilité des droits d’ancienneté, de formation en cas de changement d’employeur ;
  • la reconduction des contrats d’une année sur l’autre pour les saisonniers qui le souhaitent ;
  • une meilleure prise en charge du logement et des transports par l’employeur ;
  • la garantie d’une sécurité sociale professionnelle.

A consulter

fichier pdf guide_saisonniers_2011_BD


mumia.jpg Pétition : Mumia Abu-Jamal

http://www.mumiabujamal.com
www.hankskinner.org

 

  •  GUIDE DU MANIFESTANT

guidedumanifestantimage1.jpg pdf guidedumanifestant.pdf

 

 

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